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Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 12 décembre à 20 h 30

à la Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.

Ordre du jour :

  • Décision modificative au budget 2014.
  • Admission en non-valeur.
  • Frais de fonctionnement des élèves de Manteyer scolarisés à la Freissinouse.
  • SAF Tarif saison 2014/2015.
  • Organisation des frais de secours pour la saison 2014/2015.
  • Convention de mise à disposition du local et de la secrétaire au SIVU de Gap Céüze 2000.
  • Affouage 2015.
  • Transfert de compétence OPAH à la CCBD.
  • PLU Intercommunal.
  • Exploitation par la SAS Sablière du Buëch d’une carrière de roches alluvionnaires au «Devés» à la Roche des Arnauds et à Montmaur.
  • Convention assistance juridique.
  • Questions diverses (achats flambeaux, voyage CM2 école de la Roche des Arnauds).
Télécharger la convocation officielle :Réunion-du-Conseil-Municipal-le-vendredi-12-12-2014
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