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Archives mensuelles : mai 2015

Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 Mai 2015

Présents : CHEVALIER Alain — OSINGA Sandrine — DAL MOLIN Jacques — PAUCHON Lionel — CHABRE Jean-Marc — MARIN Annabelle — PERU Christian  — JULLIEN Guy — MEYZENQ Nicolas — GERBY Damien.

Absente excusée représentée : ARNAUD Sandrine (représentée par OSINGA Sandrine).

Par courrier en date du 21 avril 2015 Monsieur Alain CHEVALIER a fait part de sa volonté de démissionner de sa fonction de Maire et cette démission a été acceptée par Monsieur le Préfet des Hautes Alpes par courrier endate du 21 avril 2015, reçu le 05 mai 2015.

Aussi, Il convient de procéder à l’élection d’un nouveau Maire et des adjoints conformément aux articles L2122-10 et L 2122—14 du CGCT

La séance est ouverte par le 1er adjoint faisant fonction de Maire, Monsieur Guy JULLIEN. (art L 2122-17 du CGCT).

La condition du quorum étant remplie le conseil municipal a procédé à l’élection du Maire et des Adjoints.

Présidence de l’assemblée

Monsieur Guy JULLIEN, le plus âgé des membres présents du conseil municipal, préside la séance (art. L2122-8 du CGCT).

Mme OSINGA Sandrine a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art.2121-15 du CGCT).

Election du Maire

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de Maire.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Monsieur JULLIEN Guy.

Résultats Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) ll

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau l

Nombre de suffrages exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Monsieur JULLIEN Guy dix voix 10

Monsieur JULLIEN Guy ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Election du premier adjoint

Sous la présidence de Monsieur JULLIEN Guy élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Le président a indiqué qu’en application des articles L2122—1 et 1.2122 du CGCT, la commune doit disposer d’un adjoint minimum et au maximum d’un nombre d’adjoint correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 3 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application de la délibération du 29/03/2014, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de premier adjoint.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Madame OSINGA Sandrine.

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote O

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 1

Nombre de suffiages exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Madame OSINGA Sandrine dix voix 10

Madame OSINGA Sandrine ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée première adjointe et a été immédiatment installée.

Élection du deuxième adjoint

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de deuxième adjoint.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Monsieur GERBY Damien.

Résultats Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffiages déclarés nuls par le bureau l

Nombre de suffrages exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Monsieur GERBY Damien dix voix 10

Monsieur GERBY Damien ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint et a été immédiatement installé.

Élection du troisième adjoint

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de troisième adjoint.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Monsieur CHEVALIER Alain.

Résultats Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau 1

Nombre de suffi‘age exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Monsieur CHEVALIER Alain dix voix 10

Monsieur CHEVALIER Alain ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.

Le conseil municipal a ensuite délibéré sur les points suivants :

Délégations d’attributions à Monsieur le Maire

Le conseil municipal, en vue de faciliter la bonne marche de l’administration municipale, à donner à Monsieur le maire l’ensemble des délégations d’attributions prévues à l’article L.2122—22 du Code Général des collectivités territoriales ;

Monsieur le maire est chargé, par délégation du conseil municipal, et pour la durée de son mandat, deprendre les décisions prévues à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales,

1. arrêter et modifier l‘affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ou assimilés ;

2. fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et d’une manière générale des droits au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal jusqu’ à concurrence d’un montant de 800 €;

3. procéder à la réalisation des emprunts d’un montant inférieur ou égal à 10 000 € destinés au financement des investissements prévus par le budget et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts y compris les opérations de couverture des risques de taux et de change ainsi que prendre les décisions mentionnées au 1H de l’article L. 1618-2 et au “a” de l’article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du “c” de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4. prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget jusqu’à concurrence de 10 000€ ;

5. décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;

6. passer les contrats d’assurance ;

7. créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8. prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9. accepter les dons et legs qui ne sont ni grevés ni de conditions ni de charges ;

10. décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;

11. fixer les rémunérations et régler les frais d’honoraires et des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;

12. fixer dans les limites de l’estimation des services fiscaux, le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et répondre à leurs demandes ;

13. fixer les reprises d’alignement en application des documents d’urbanisme ;

14. exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l‘urbanisme que la commune en soit titulaire ou délégataire, déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code, et ce, de manière générale ;

15. intenter au nom de la commune toute action en justice ou défendre la commune dans des actions intentées contre elle, quel que soit le type de juridiction et de niveau ;

16. régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués les véhicules municipaux, et ce de manière générale ;

17. réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximal autorisé par le conseil municipal soit 10 000 €;

18. exercer, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l’article L. 214-1 du Code de l’urbanisme ;

Monsieur le Maire pourra charger un ou plusieurs adjoints de prendre en son nom, en cas d’empêchement de sa part, tout ou partie des décisions pour lesquelles il lui est donné délégation par la présente délibération.

Représentant à la CCBD.

Monsieur Guy JULLIEN, Maire est désigné délégué titulaire pour siéger au conseil communautaire de la CCBD.

Madame Sandrine OSINGA, Première Adjointe est désignée déléguée suppléante pour siéger au conseil communautaire de la CCBD.

Questions diverses :

Il conviendra de revoir les différentes commissions communales lors du prochain conseil municipal.

Monsieur Guy JULLIEN remercie tous les membres et lève la séance à 22 heures.

Le 22 mai 2015

Le Maire :

Guy JULLIEN.

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Voici un article de La Tribune libre de Bleau de mardi 12 mai 2015 (selon des sources du média 05)

(publié sur notre site internet “manteyernaturellement.org” uniquement à titre informatif)

Le “nous” utilisé dans cet article n’engage donc que le(s) auteur(s)…

La station de Céüse est gérée par la communauté de communes Buëch-Dévoluy

 
On se demande bien quel avenir il peu y avoir pour la station de Ski de Gap Céüse face au réchauffement climatique et la concurrence des grands domaines. Céüse c’est LA falaise internationale par excellence, une des plus célèbres et une des plus fréquentées, mais de l’autre côté de la barre de rocher, il y a une petite station à l’avenir incertain. La reconversion en pôle multi-sport nous semble de plus en plus primordiale… Voici un extrait d’un article de nos confrères du Média05.

Après un sursis d’un an, le Sivu (syndicat intercommunal à vocation unique) de Gap-Céüse (qui avait été créé en 1951 pour gérer l’unique station de ski du Gapençais) a été officiellement dissous le 30 avril. Le préfet Pierre Besnard a signé un arrêté de dissolution le 20 avril dernier, en considérant que « la reconversion du site de Céüze en station quatre saisons est d’intérêt communautaire ». La station rejoint ainsi le giron de la communauté de communes Buëch-Dévoluy (CCBD).[…]

L’intégration de Céüse dans les compétences de la CCBD fait débat au sein du conseil communautaire. « Nous prendrons nécessairement la compétence de la gestion hivernale de la station », indiquait Jean-Marie Bernard son président en novembre dernier. « Ensuite, il faudra que nous ayons le débat sur le repositionnement de Céüse, et que nous déterminions si nous nous engageons dans ce chantier. Cela dépendra aussi du périmètre de l’intercommunalité, puisqu’il pourra évoluer en fonction de la réforme engagée par le gouvernement.»

La communauté de communes finance largement la station de Céüze. En décembre 2014 elle a voté une aide exceptionnelle de 100.000€ pour faire face à l’endettement du Sivu et, le 13 avril dernier, elle a accordé -provisoirement- une caution de 54 000€ pour l’emprunt contracté  de financement des travaux engagés en 2014 sur le « Mur des Marseillais » (224.000€) et l’acquisition d’une dameuse (36.000€).

Source texte et image : Lemédia05

Article du Dauphiné

sivu

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Voici le résultat des élections qui ont eu lieu ce soir (Mardi 12 Mai 2015) lors du Conseil Municipal :

Maire : Guy JULLIEN
1ère ajointe : Sandrine OSINGA
2ème adjoint : Damien GERBY
3ème adjoint  : Alain CHEVALIER
Félicitation au nouveau maire de Manteyer et à ses adjoints !
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Manteyer le O7 mai 2015

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 12 mai à 20 H 30 à la Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à mes salutations les meilleures.

Pour le Maire démissionnaire,
le ler Adjoint dans l’ordre du tableau :
Guy JULLIEN

Ordre du jour :
0 Election du maire
0 Election des adjoints
0 Commissions communales
o Représentant à la CCBD
o Délégation d’attributions à Monsieur le Maire
0 Questions diverses.

Télécharger (PDF, 209KB)

ou Télécharger la convocation au format PDF : CONVOCATION-12-MAI-2015

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Les 23 et 24 mai prochain
Venez retrouver des groupes de musique à Sigoyer

(c’est gratuit et sous chapiteau)

Le Printemps en Culture est organisé par l’association : les 4 Sans Cou.

– CONCERTS GRATUITS:

Dan ton Zoreil : Pour un bon démarrage du festival 2015, ces hauts-alpins chauffent l’ambiance avec des reprises et compos rock.

Volume : Un groupe des Hautes-Alpes avec un son britannique et péchu, qui a déjà enchanté le festival en 2014 pour une démo le dimanche midi, Ils reviennent pour le bonheur de nos oreilles.

Barrio Populo :
Ils ont les pieds sur terre, dans la matrice d’un rock exalté et la tête dans les étoiles pour des instants de contemplation. de poésie pop et de questionnements électriques autour de la révolte
d’amour, d’amour de la révolte. Déjà deux albums : “Désordre » en 2012 et “Kordobela » en 2014.

Dimanche
À partir do 10h00 – Flânez sur le marché des artisans pour découvrir des produits qui donnent envie. Échanges autour du vélo avec le stand de mobil’idées, sur le patrimoine avec l’association patrimoine, et sur la flore avec Ecoflore. Troquez des germinations, des boutures, des graines contre d’autres au Troc plants. Amusez vous et jouez grâce à la ludothèque itinérante le Ludambule. Différenciez, dégustez, comparer les eaux. apprenez d’où vient et a quoi sert l’eau …au Bar à eau
etc…
La plaquette du festival =>

tract Printemps en Culture

Printemps en Culture

 

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Lundi 11 mai 2015
de 20h à 22h
à la salle de la Mutualité,
immeuble le Saint Denis, Passage
Montjoie à GAP

Palestine, Israël : comment faire tomber les murs ?
De quelle nature sont les différents murs ? Physiques, historiques, politiques, religieux, ethniques, économiques, etc..
Quels jeux jouent les pays voisins ? Et la france dans tout cela ? Et l’Europe ? Quels espoirs ? Deux peuples, deux états, Israël et la Palestine? Un seul état mais lequel et comment le créer ?Comment aider à repousser les murs hors des coeurs et des politiques ?

Nos invités :

Claude Maumet : il préside l’association France Palestine Solidarité 05. Marie Jo Parbot : elle a séjourné neuf mois en Palestine entre 2002 et 2005. Elle vient d’écrire “Gaza la vie passionnément” : elle y rend compte de ses nombreuses et enrichissantes rencontres avec la population de Gaza, en mars 2013. Son objectif : mettre un visage et de la vie, sur les différents aspects du quotidien difficile des gazaouis, et rapporter la parole des assiégés…
Ce n’est pas une conférence : Ensemble nous fabriquons nos idées !

 

télécharger le tract en version pdf : Track 11 mai V2

Prochain thème

15 juin : Saillans : la démocratie directe, ils l’ont faite !Le Revenu de base : une utopie en marche ?

Compte rendu succinct de la Fabrique à Idées du 13 avril 2015

Cette 4ème Fabrique à Idées a été une réussite et a réuni 52 personnes au Royal.
Après avoir découvert le film « Un revenu pour la vie » de Mickael Le Sauce qui nous emmène par le voyage et l’enquête à découvrir cette proposition de revenu
de base : un revenu sans conditions, individuel, de la naissance à la mort, cumulable, sans exigence de contrepartie, inaliénable…

Ce documentaire a permis aux présents de cerner au mieux une proposition aux multiples facettes.
L’intervention de François Plassard, ancien agronome et militant tout terrains, a complété de manière sensible et argumentée la richesse de cette proposition.
Le débat dans la salle a ouvert de nombreuses pistes : l’importance des monnaies locales, la nécessité de chiffrer cette mesure, la relation avec la re­localisation
(notamment de l’agriculture), la quête de sens en dehors du monde salarié…
Les interventions ont révélé les conséquences en chaîne d’une telle proposition sur l’organisation de la société et dans nos vies. Enfin, tous se sont accordés pour parler de cette mesure comme d’un outil à notre service pour transformer la réalité et non comme la seule solution à tous nos problèmes.

« La Fabrique à Idées est un espace d’éducation populaire. Nous souhaitons changer le monde, pour cela nous devons comprendre les alternatives en marche et connaître les idées qui les portent. Avec la Fabrique à Idées, nous construisons une culture politique commune.
Nous rencontrons les acteurs d’expériences innovantes. Nous pouvons imaginer et mettre en œuvre une nouvelle façon de vivre ensemble.
La Fabrique à Idées articule le local et le mondial dans un aller­/retour de partages de savoirs et d’expériences.
La Fabriques à Idées c’est une rencontre une fois par mois les lundis de 20h à 22h à la grande salle de la Mutualité, immeuble le Saint Denis, passage Montjoie.
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Mairie de Manteyer

Mi avril, notre maire, Alain CHEVALIER, a présenté sa lettre de démission de son poste de maire au préfet qui doit l’accepter ou  la refuser. (Il reste membre du conseil municipal)

L’élection du nouveau maire de la commune devrait avoir lieu lors du prochain conseil municipal.

Nous continuerons bien évidemment notre action citoyenne, quel que soit le (la) conseiller(ère) municipal(e) qui sera élu(e) maire lors du prochain Conseil.

Pour un supplément d’informations vous avez la possibilité de  consulter les médias traditionnels :

http://alpesdusud.alpes1.com/infos/infos-locales?view=info&id_news=33892#

http://www.dici.fr/actu/2015/04/26/hautes-alpes-le-maire-de-manteyer-alain-chevalier-envoye-sa-demission-au-prefet-588694

http://www.ledauphine.com/hautes-alpes/2015/04/26/le-maire-envoie-sa-lettre-de-demission

(suite)

Élection du nouveau maire de Manteyer le mardi 12 mai à 20h30 lors du prochain conseil municipal. En lice les 3 adjoints Guy Julien qui a fait l’intérim depuis 1 an et qui a pour lui la légitimité et l’expérience de cette année de maire suppléant, Sandrine Osinga 2ème adjointe et toute  nouvelle conseillère départementale suppléante du canton de Veynes et enfin Damien Gerby 3ème adjoint. Le public est attendu nombreux mardi soir à la mairie de manteyer pour suivre cette élection de maire ainsi que celles des adjoints un peu plus tard dans la soirée. On se rappelle que Alain Chevalier avait demandé sa démission au préfet suite à des problèmes de santé survenus suite à un Avc subit l’été dernier à Madagascar.

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