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Archives quotidiennes : 25 février 2016

Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2016

Présents : JULLIEN Guy – OSINGA Sandrine – ARNAUD Sandrine – MARIN Annabelle – DAL MOLIN Jacques – CHABRE Jean-Marc.

Absents excusés représentés : PERU Christian (représentée par JULLIEN G.), GERBY Damien (représenté par OSINGA Sandrine).

Absents excusés : CHEVALIER Alain -PAUCHON LIONEL – MEYZENQ Nicolas.

Le Conseil Municipal s’est réuni le 22 janvier à 19 h 30, Salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Guy JULLIEN, Maire, pour aborder plusieurs dossiers et a délibéré sur les points suivants :

Consultation sur la révision du POS de la Commune – Choix de l’attributaire.

Dans le cadre de la consultation relative à la sélection d’un bureau d’études d’urbanisme, la Commune a reçu deux plis.

Les candidats sont :

Candidat n°l : ALPICITÉ et MONTECO ;

Candidat n°2 : CHADO.

Les offres ont été analysées sur la base d’un critère technique pondéré sur 60 et du critère prix pondéré à 40.

ALPICITE/MONTECO CHADO
Critère technique 54 51
Critère prix 40,0 39,7
Total 94,0 90,7
Le conseil municipal a attribué le marché à Alpicité/Monteco.

Tranche ferme                              33 925 € H.T.

Tranche conditionnelle 1                4 150 € H.T.

Tranche conditionnelle 2                   950 € H.T.

 

Concours du receveur municipal, attribution d’indemnité.

Du fait du changement de comptable au 01 mai 2015 le conseil municipal a :

  • Demandé le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983
  • Accordé l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an à M. Philippe ROUSSELLE, Receveur municipal.

Abandon de coupe parcelle 11.

La coupe prévue dans le cadre de T aménagement de la parcelle 11 étant inexploitable et la qualité du bois étant faible, le conseil municipal a demandé l’abandon de la coupe assise parcelle 11 en forêt communale.

Questions diverses :

Création circuit pédestre balcon de Céüze.

Monsieur le Maire a rencontré Mme Séverine RAMBAUD qui lui a présenté son projet de création de circuits pédestres, balcon de Céüze.

Départe depuis le lac de Pelleautier, passage sous la corniche de Céüze, Sigoyer, retour à la Motte Flottante.

Possibilité de départ de Manteyer de rejoindre le circuit par le Serre et retour par le GR 94

Station de ski de Céüze.

La station de ski ne peut pas ouvrir par manque de neige, il faudrait encore une chute d’une 40 cm. Le personnel n’a pas été embauché mis à part le directeur de la station de ski.

Lors de la réunion publique à Veynes Monsieur Jean-Marie BERNARD a précisé qu’il allait s’investir dans le projet de neige de culture sur le Massif de Céüze afin de pérenniser son fonctionnement en saison d’hiver.

Monsieur Guy JULLIEN remercie tous les membres et lève la séance à 19h30.

Le 29 janvier 2016.

Le Maire

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