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Archives quotidiennes : 4 mai 2016

Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 Mars 2016

Présents : Guy JULLIEN – Sandrine OSINGA – Damien GERBY – Alain CHEVALIER – Sandrine ARNAUD – Jean-Marc CHABRE – Jacques DAL MOLIN – Annabelle MARIN – Nicolas MEYZENQ – Lionel PAUCHON –  Christian PERU.

Le Conseil municipal s’est réuni le 17 mars à 9h00, Salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur JULLIEN Guy, Maire pour aborder plusieurs dossiers et a délibéré sur les points suivants :

Comptes de gestion de l’année 2015 du budget principal, du budget de l’eau.

Les comptes de gestion de l’année 2015 dressés par Monsieur le Receveur sont.

Approbation du compte administratif 2015 du budget de l’eau M49, voir annexe

Une subvention d’équilibre sera prélevée sur le budget principal.

Approbation du budget primitif du budget 2016 de l’eau M49, voir annexe

Approbation du compte administratif 2016 du budget principal M14, voir annexe

Sur le résultat de fonctionnement d’un montant de + 449 312 € le conseil municipal a affecté la somme 62 881 € à la section d’investissement du BP 2016 (déficit 2015 + restes à réaliser 2015). Le solde soit 386 431 € est reporté sur la section de fonctionnement du BP 2016.

Approbation du budget primitif du budget principal 2016 M14, voir annexe

INVESTISSEMENT 2016

Budget Principal M14

Dépenses TTC Subventions
nouvelles reports 2015 nouvelles reports 2015
PLU                       cpte 203

45 000.00€

LOT SAPIE           cpte 203

5 000.00 €

1373.00 €

COMPTE 20 50 000.00 €

1 373.00 €

MAT INFORMATIQUE 5 000.00 €
MOBILIER 2 000.00 €
DENEIGEMENT MATERIEL 30 000,00 € 12 200.00 €
COMPTE 21 37000.00 € 12 200.00 €

0

OP 025 VOIRIE 80 000.00 €

13 000,00 €

OP 035 PONT CHAPELLE 25 000.00 €
OP 036 DIGUES TORRENT 15 000,00 € attente réponse
OP 033 APPARTEMENT DU SERRE 38 000.00 € 9 357.00 €
OP 034 PLACE DES ALLEMANDS 20 000.00 €
OP 026 ETUDE PLACE MAIRIE 5 300.00 €
OP 00 CHEMIN FLORI PAUCHON 10 000.00 €
OP 00 ELECTRICITE LES FETS 2 318.00 €
OP 00 ABRI BUS 24 000.00 € 6 503.00 € 3 200.00 €
OP 00 CIMETIERE COLOMBARIUM 0,00 €

6 359.00 €

OP 00 ACCESSIBILITE 10 000.00 €
OP 00 ECLAIRAGE PUBLIC 35 000.00 €
OP 00 ABRiS POUBELLES 00 24 000.00 €
OP 00 103 000.00 €
COMPTE 23 266 300,00 € 15 180.00 € 12 557.00 € 13 000.00 €
TOTAL 353 300,00 € 17 926,00 € 24 757,00 € 13 000,00 €

Les subventions aux associations sont attribuées

COMMUNE DE MANTEYER – 07- BUDGET PRINCIPAL M14                                                            | BP 2016|

IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) B1.7
Article Subventions Objet Nom de l’organisme Nature juridique Montant de La
(1) (2} (3) de l’organisme subvention
FONCTIONNEMENT
6574 SUBVENTION ACCA Associations 350.00
8574 SUBVENTION AMICALE DES CAVALIERS DES CIMES 100.00
3574 SUBVENTION AMICALE DES SAPEURS POMPIERS Associations 150,00
3574 SUBVENTION ASSOCIATION STEP BY STEP 150.00
6574 SUBVENTION CEUZE PASSION Associations 0,00
3574 SUBVENT ION CLUB DE L’AMITIE DE PELLEAUTIER Associations 100.00
3574 SUBVENTION CLUB LE REGAIN DU PETIT BUECH Associations 300.00
3574 SORTIE SCOLAIRE COOPERATIVE LA LICORNE 100.00
3574 SUBVENTION LA CORALINE Associations 400.00
3574 SUBVENTION LES MANTEYARDS Associations 5 000.00
6574 SUBVENTION LI ARRIBAREM PROU Associations 2 500.00

 

Les quatre taxes année 2016

Le Conseil Municipal a adopté les taux des quatre taxes comme suit :

– Taxe d’habitation 17.79%
– Foncier bâti 14.97 %
– Foncier Non Bâti 86.21 %
-CFE 25.58 %

Monsieur Guy JULLIEN remercie tous les membres et lève la séance à 11H15

Le 04 avril 2016 Le Maire :

Guy JULLIEN.

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