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Conseil Municipal

Dates, Ordre du Jour et Comptes-rendu des conseil municipaux à Manteyer

Prochaine Réunion du Conseil Municipal prévue le 13 août 2015

Manteyer le 31 juillet 2015

Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 13 août 2015 à 19h30 à la Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à mes salutations les meilleures.

Le Maire : Guy JULLIEN

Ordre du jour :

  •  CCBD, nouvelle compétence « station de Céüze ».
  •  Périmètre de protection du captage de la Sapie.
  •  Affouage 2015.
  •  Voirie programme 2015.
  •  Achat matériel de déneigement.
  •  Travaux cimetière.
  •  Recensement de la population, nomination du coordonnateur communal.
  • Questions diverses.

 

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Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 19 juin 2015 à 19h30 à la Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.

Ordre du Jour :

  •  Les Commissions communales ;
  • CCBD, représentant commission accessibilité ;
  • Décision modificative au budget 2015 ;
  • Frais de fonctionnement des élèves scolarisés sur la commune de Gap ;
  • Travaux ONF ;
  • Lotissement Céüze ;
  • Achat terrain ;
  • Travaux cimetière ;
  • IT 05 (adhésion complémentaire) ;
  • Questions diverses.

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 Mai 2015

Présents : CHEVALIER Alain — OSINGA Sandrine — DAL MOLIN Jacques — PAUCHON Lionel — CHABRE Jean-Marc — MARIN Annabelle — PERU Christian  — JULLIEN Guy — MEYZENQ Nicolas — GERBY Damien.

Absente excusée représentée : ARNAUD Sandrine (représentée par OSINGA Sandrine).

Par courrier en date du 21 avril 2015 Monsieur Alain CHEVALIER a fait part de sa volonté de démissionner de sa fonction de Maire et cette démission a été acceptée par Monsieur le Préfet des Hautes Alpes par courrier endate du 21 avril 2015, reçu le 05 mai 2015.

Aussi, Il convient de procéder à l’élection d’un nouveau Maire et des adjoints conformément aux articles L2122-10 et L 2122—14 du CGCT

La séance est ouverte par le 1er adjoint faisant fonction de Maire, Monsieur Guy JULLIEN. (art L 2122-17 du CGCT).

La condition du quorum étant remplie le conseil municipal a procédé à l’élection du Maire et des Adjoints.

Présidence de l’assemblée

Monsieur Guy JULLIEN, le plus âgé des membres présents du conseil municipal, préside la séance (art. L2122-8 du CGCT).

Mme OSINGA Sandrine a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art.2121-15 du CGCT).

Election du Maire

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de Maire.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Monsieur JULLIEN Guy.

Résultats Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) ll

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau l

Nombre de suffrages exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Monsieur JULLIEN Guy dix voix 10

Monsieur JULLIEN Guy ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Election du premier adjoint

Sous la présidence de Monsieur JULLIEN Guy élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Le président a indiqué qu’en application des articles L2122—1 et 1.2122 du CGCT, la commune doit disposer d’un adjoint minimum et au maximum d’un nombre d’adjoint correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 3 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application de la délibération du 29/03/2014, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de premier adjoint.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Madame OSINGA Sandrine.

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote O

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 1

Nombre de suffiages exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Madame OSINGA Sandrine dix voix 10

Madame OSINGA Sandrine ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée première adjointe et a été immédiatment installée.

Élection du deuxième adjoint

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de deuxième adjoint.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Monsieur GERBY Damien.

Résultats Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffiages déclarés nuls par le bureau l

Nombre de suffrages exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Monsieur GERBY Damien dix voix 10

Monsieur GERBY Damien ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint et a été immédiatement installé.

Élection du troisième adjoint

Appel à candidature

Le président lance un appel à candidature pour la fonction de troisième adjoint.

Une seule candidature est enregistrée, celle de Monsieur CHEVALIER Alain.

Résultats Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) 11

Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau 1

Nombre de suffi‘age exprimés 10

Majorité absolue 6

Ont obtenu :

Monsieur CHEVALIER Alain dix voix 10

Monsieur CHEVALIER Alain ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.

Le conseil municipal a ensuite délibéré sur les points suivants :

Délégations d’attributions à Monsieur le Maire

Le conseil municipal, en vue de faciliter la bonne marche de l’administration municipale, à donner à Monsieur le maire l’ensemble des délégations d’attributions prévues à l’article L.2122—22 du Code Général des collectivités territoriales ;

Monsieur le maire est chargé, par délégation du conseil municipal, et pour la durée de son mandat, deprendre les décisions prévues à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales,

1. arrêter et modifier l‘affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ou assimilés ;

2. fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et d’une manière générale des droits au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal jusqu’ à concurrence d’un montant de 800 €;

3. procéder à la réalisation des emprunts d’un montant inférieur ou égal à 10 000 € destinés au financement des investissements prévus par le budget et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts y compris les opérations de couverture des risques de taux et de change ainsi que prendre les décisions mentionnées au 1H de l’article L. 1618-2 et au “a” de l’article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du “c” de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4. prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget jusqu’à concurrence de 10 000€ ;

5. décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;

6. passer les contrats d’assurance ;

7. créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8. prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9. accepter les dons et legs qui ne sont ni grevés ni de conditions ni de charges ;

10. décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;

11. fixer les rémunérations et régler les frais d’honoraires et des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;

12. fixer dans les limites de l’estimation des services fiscaux, le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et répondre à leurs demandes ;

13. fixer les reprises d’alignement en application des documents d’urbanisme ;

14. exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l‘urbanisme que la commune en soit titulaire ou délégataire, déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code, et ce, de manière générale ;

15. intenter au nom de la commune toute action en justice ou défendre la commune dans des actions intentées contre elle, quel que soit le type de juridiction et de niveau ;

16. régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués les véhicules municipaux, et ce de manière générale ;

17. réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximal autorisé par le conseil municipal soit 10 000 €;

18. exercer, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l’article L. 214-1 du Code de l’urbanisme ;

Monsieur le Maire pourra charger un ou plusieurs adjoints de prendre en son nom, en cas d’empêchement de sa part, tout ou partie des décisions pour lesquelles il lui est donné délégation par la présente délibération.

Représentant à la CCBD.

Monsieur Guy JULLIEN, Maire est désigné délégué titulaire pour siéger au conseil communautaire de la CCBD.

Madame Sandrine OSINGA, Première Adjointe est désignée déléguée suppléante pour siéger au conseil communautaire de la CCBD.

Questions diverses :

Il conviendra de revoir les différentes commissions communales lors du prochain conseil municipal.

Monsieur Guy JULLIEN remercie tous les membres et lève la séance à 22 heures.

Le 22 mai 2015

Le Maire :

Guy JULLIEN.

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Voici le résultat des élections qui ont eu lieu ce soir (Mardi 12 Mai 2015) lors du Conseil Municipal :

Maire : Guy JULLIEN
1ère ajointe : Sandrine OSINGA
2ème adjoint : Damien GERBY
3ème adjoint  : Alain CHEVALIER
Félicitation au nouveau maire de Manteyer et à ses adjoints !
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Manteyer le O7 mai 2015

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 12 mai à 20 H 30 à la Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à mes salutations les meilleures.

Pour le Maire démissionnaire,
le ler Adjoint dans l’ordre du tableau :
Guy JULLIEN

Ordre du jour :
0 Election du maire
0 Election des adjoints
0 Commissions communales
o Représentant à la CCBD
o Délégation d’attributions à Monsieur le Maire
0 Questions diverses.

Télécharger (PDF, 209KB)

ou Télécharger la convocation au format PDF : CONVOCATION-12-MAI-2015

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Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira le samedi 11 avril 2015 à 10h30 à la Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à mes salutations les meilleures.

Pour le Maire empêché.samedi 11 avril 2015 à 10h30
Guy JULLIEN, Premier Adjoint.

Ordre du jour :
 Vote des 4 taxes
 Subvention école de la Freissinouse
 Fonds de solidarité logement 2015
 Questions diverses.

 

Télécharger la convocation à ce Conseil Municipal (MANTEYER) au format PDF :convocation-CM-11-avril

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Parce que nous étions accaparés par nos vies professionnelles, nous n’avons,  hélas, pas pu assister au Conseil Municipal du 23 Mars 2015.

(Pour mémoire, ce CM a eu lieu un Vendredi matin)

Télécharger (PDF, 3MB)

Voici  ce compte rendu en format tableur  (si vous souhaitez vérifier ou retravailler les chiffres chez vous) :

Télécharger (XLSX, 59KB)

 

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Le conseil Municipal s’est réuni ce matin Vendredi 20 Mars à 9h30 à la Marie de Manteyer.

Vous pouvez consulter l’ordre du jour en cliquant sur le lien suivant : Convocation-CM-du-20-03-15

 

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Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 23 janvier à 18 H 30 à la
Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à
mes salutations les meilleures.

Pour le Maire empêché.
Guy JULLIEN, Premier Adjoint.

Ordre du jour :
 PLU
 Maîtrise d’œuvre pour un collecteur de transfert des eaux usées de Céüze
 Indemnités du receveur
 Questions diverses.

Télécharger la version officielle au format PDF : Convocation-du-C.-M.-du-23-janvier-2015

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Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 12 décembre à 20 h 30

à la Mairie de Manteyer, suivant l’ordre du jour défini ci-après.

Ordre du jour :

  • Décision modificative au budget 2014.
  • Admission en non-valeur.
  • Frais de fonctionnement des élèves de Manteyer scolarisés à la Freissinouse.
  • SAF Tarif saison 2014/2015.
  • Organisation des frais de secours pour la saison 2014/2015.
  • Convention de mise à disposition du local et de la secrétaire au SIVU de Gap Céüze 2000.
  • Affouage 2015.
  • Transfert de compétence OPAH à la CCBD.
  • PLU Intercommunal.
  • Exploitation par la SAS Sablière du Buëch d’une carrière de roches alluvionnaires au «Devés» à la Roche des Arnauds et à Montmaur.
  • Convention assistance juridique.
  • Questions diverses (achats flambeaux, voyage CM2 école de la Roche des Arnauds).
Télécharger la convocation officielle :Réunion-du-Conseil-Municipal-le-vendredi-12-12-2014
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